Avenants à la Convention
Pour consulter les différents avenants, les sélectionner dans la liste ci-dessous :
AVENANT N° 17 Majorations du Samedi
AVENANT N° 16 Prévoyance et frais de Santé
AVENANT N° 15 Ancienneté et Congé parental
AVENANT N° 14 Absences Evènements familiaux
AVENANT N° 13 CC RELATIF AUX FRAIS DE SANTE: couverture des ayants-droit et volontaire
AVENANT N°12 A LA CONVENTION COLLECTIVE - Abrogé
AVENANT N°11 RELATIF AUX COTISATIONS ARRCO AGIRC AU 1ER JANVIER 2017
AVENANT N°10 : CDD à objet défini
Avenant N°10 à la CC, signé le 24 avril 2015 par SNTS, FO et CFDT: concerne les CDD à objet défini (+++ en recherche)
AVENANT N°9 CC modifiant la répartition des frais de santé - abrogé
Avenant N°9 à la convention collective (Répartition des taux de cotisations)
AVENANT N°8 à la Convention Collective: ASC pour MAD
L’avenant n°8, signé en 2014, concerne la prise en compte des MAD dans les activitités sociales et culturelles des CE régionaux, le SNTS n’a pas signé cet avenant !
AVENANT N°7 à la Convention Collective: Astreintes
L’avenant n°7, signé le 18 avril 2013, est relatif aux astreintes et aux interventions au cours des astreintes
AVENANT N°6 à la Convention Collective
Majoration nuit et jours fériés, prévoyance frais de santé, don de sang
AVENANT n°4 à la Convention Collective
- la période d’essai
- les évènements familiaux
- les congés payés
- les indemnités de licenciement
AVENANT n°3 à la CC
Cet avenant n° 3 , signé en avril 2008, porte sur la rénovation de la classification et des rémunérations à l’EFS
AVENANT N°2 A LA CONVENTION COLLECTIVE - abroge
L’avenant n°2 signé en 2006 porte sur la répartition EFS/salarié de la cotisation aux frais de santé
Abrogé cf avenant 16
AVENANT N° 1 A LA CONVENTION COLLECTIVE
L’avenant n°1 traite des modalités de révision, et les annexes 1 2 et 7 de la CCN
ACCORD relatif au répertoire des emplois
Cet avenant regroupe toutes les fiches emplois-repères de la nouvelle classification signée en avril 2008
AVENANT N° 13 CC RELATIF AUX FRAIS DE SANTE: couverture des ayants-droit et volontaire
AVENANT N°12 CONCERNANT LES EVENEMENTS FAMILIAUX
AVENANT N°11 RELATIF AUX COTISATIONS ARRCO AGIRC AU 1ER JANVIER 2017
AVENANT N°10 : CDD à objet défini
Avenant N°10 à la CC, signé le 24 avril 2015 par SNTS, FO et CFDT: concerne les CDD à objet défini (+++ en recherche)
AVENANT N°9 CC modifiant la répartition des frais de santé
Avenant N°9 à la convention collective, signé par toutes les OSR sauf la CGT: il concerne essentiellement la répartition employeur/salarié des cotisations frais de santé à 60/40, à l’identique de la garantie prévoyance. Pour la prévoyance, des changements de modalités concernant le décès (délai de carence, congé parental d’éducation, suspension du contrat de travail)
AVENANT N°8 à la Convention Collective: ASC pour MAD
L’avenant n°8, signé en 2014, concerne la prise en compte des MAD dans les activitités sociales et culturelles des CE régionaux, le SNTS n’a pas signé cet avenant !
AVENANT N°7 à la Convention Collective: Astreintes
L’avenant n°7, signé le 18 avril 2013, est relatif aux astreintes et aux interventions au cours des astreintes
AVENANT N°6 à la Convention Collective
Majoration nuit et jours fériés, prévoyance frais de santé, don de soi
AVENANT n°4 à la Convention Collective
- la période d’essai
- les évènements familiaux
- les congés payés
- les indemnités de licenciement
AVENANT N°2 : période d’essai, évènements familiaux, indemnité licenciement
ACCORD relatif au répertoire des emplois
Cet avenant regroupe toutes les fiches emplois-repères de la nouvelle classification signée en avril 2008
ACCORD DE METHODE
AVENANT sur la rénovation de la CC
Cet avenant, signé en avril 2008, porte sur la rénovation de la classification et des rémunérations à l’EFS
AVENANT N° 13 CC RELATIF AUX FRAIS DE SANTE: couverture des ayants-droit et volontaire
AVENANT N°12 CONCERNANT LES EVENEMENTS FAMILIAUX
AVENANT N°11 RELATIF AUX COTISATIONS ARRCO AGIRC AU 1ER JANVIER 2017
AVENANT N°10 : CDD à objet défini
Avenant N°10 à la CC, signé le 24 avril 2015 par SNTS, FO et CFDT: concerne les CDD à objet défini (+++ en recherche)
AVENANT N°9 CC modifiant la répartition des frais de santé
Avenant N°9 à la convention collective, signé par toutes les OSR sauf la CGT: il concerne essentiellement la répartition employeur/salarié des cotisations frais de santé à 60/40, à l’identique de la garantie prévoyance. Pour la prévoyance, des changements de modalités concernant le décès (délai de carence, congé parental d’éducation, suspension du contrat de travail)
AVENANT N°8 à la Convention Collective: ASC pour MAD
L’avenant n°8, signé en 2014, concerne la prise en compte des MAD dans les activitités sociales et culturelles des CE régionaux, le SNTS n’a pas signé cet avenant !
AVENANT N°7 à la Convention Collective: Astreintes
L’avenant n°7, signé le 18 avril 2013, est relatif aux astreintes et aux interventions au cours des astreintes
AVENANT N°6 à la Convention Collective
Majoration nuit et jours fériés, prévoyance frais de santé, don de soi
AVENANT n°4 à la Convention Collective
- la période d’essai
- les évènements familiaux
- les congés payés
- les indemnités de licenciement
AVENANT N°2 : période d’essai, évènements familiaux, indemnité licenciement
ACCORD relatif au répertoire des emplois
Cet avenant regroupe toutes les fiches emplois-repères de la nouvelle classification signée en avril 2008
ACCORD DE METHODE
AVENANT sur la rénovation de la CC
Cet avenant, signé en avril 2008, porte sur la rénovation de la classification et des rémunérations à l’EFS
AVENANT N° 13 CC RELATIF AUX FRAIS DE SANTE: couverture des ayants-droit et volontaire
AVENANT N°12 CONCERNANT LES EVENEMENTS FAMILIAUX
AVENANT N°11 RELATIF AUX COTISATIONS ARRCO AGIRC AU 1ER JANVIER 2017
AVENANT N°10 : CDD à objet défini
Avenant N°10 à la CC, signé le 24 avril 2015 par SNTS, FO et CFDT: concerne les CDD à objet défini (+++ en recherche)
AVENANT N°9 CC modifiant la répartition des frais de santé
Avenant N°9 à la convention collective, signé par toutes les OSR sauf la CGT: il concerne essentiellement la répartition employeur/salarié des cotisations frais de santé à 60/40, à l’identique de la garantie prévoyance. Pour la prévoyance, des changements de modalités concernant le décès (délai de carence, congé parental d’éducation, suspension du contrat de travail)
AVENANT N°8 à la Convention Collective: ASC pour MAD
L’avenant n°8, signé en 2014, concerne la prise en compte des MAD dans les activitités sociales et culturelles des CE régionaux, le SNTS n’a pas signé cet avenant !
AVENANT N°7 à la Convention Collective: Astreintes
L’avenant n°7, signé le 18 avril 2013, est relatif aux astreintes et aux interventions au cours des astreintes
AVENANT N°6 à la Convention Collective
Majoration nuit et jours fériés, prévoyance frais de santé, don de soi
AVENANT n°4 à la Convention Collective
- la période d’essai
- les évènements familiaux
- les congés payés
- les indemnités de licenciement
AVENANT N°2 : période d’essai, évènements familiaux, indemnité licenciement
ACCORD relatif au répertoire des emplois
Cet avenant regroupe toutes les fiches emplois-repères de la nouvelle classification signée en avril 2008
ACCORD DE METHODE
AVENANT sur la rénovation de la CC
Cet avenant, signé en avril 2008, porte sur la rénovation de la classification et des rémunérations à l’EFS
AVENANT N° 13 CC RELATIF AUX FRAIS DE SANTE: couverture des ayants-droit et volontaire
AVENANT N°12 CONCERNANT LES EVENEMENTS FAMILIAUX
AVENANT N°11 RELATIF AUX COTISATIONS ARRCO AGIRC AU 1ER JANVIER 2017
AVENANT N°10 : CDD à objet défini
Avenant N°10 à la CC, signé le 24 avril 2015 par SNTS, FO et CFDT: concerne les CDD à objet défini (+++ en recherche)
AVENANT N°9 CC modifiant la répartition des frais de santé
Avenant N°9 à la convention collective, signé par toutes les OSR sauf la CGT: il concerne essentiellement la répartition employeur/salarié des cotisations frais de santé à 60/40, à l’identique de la garantie prévoyance. Pour la prévoyance, des changements de modalités concernant le décès (délai de carence, congé parental d’éducation, suspension du contrat de travail)
AVENANT N°8 à la Convention Collective: ASC pour MAD
L’avenant n°8, signé en 2014, concerne la prise en compte des MAD dans les activitités sociales et culturelles des CE régionaux, le SNTS n’a pas signé cet avenant !
AVENANT N°7 à la Convention Collective: Astreintes
L’avenant n°7, signé le 18 avril 2013, est relatif aux astreintes et aux interventions au cours des astreintes
AVENANT N°6 à la Convention Collective
Majoration nuit et jours fériés, prévoyance frais de santé, don de soi
AVENANT n°4 à la Convention Collective
- la période d’essai
- les évènements familiaux
- les congés payés
- les indemnités de licenciement
AVENANT N°2 : période d’essai, évènements familiaux, indemnité licenciement
ACCORD relatif au répertoire des emplois
Cet avenant regroupe toutes les fiches emplois-repères de la nouvelle classification signée en avril 2008
ACCORD DE METHODE
AVENANT sur la rénovation de la CC
Cet avenant, signé en avril 2008, porte sur la rénovation de la classification et des rémunérations à l’EFS