Avenants aux accords
ACCORD DE METHODE ET ACCORDS RELATIFS A LA RENOVATION DE LA CLASSIFICATION ET DES REMUNERATIONS ASSOCIEES
ACCORD DE SUBSTITUTION ! INTEGRATION SALARIES CNRGS ET DEF (INTS)
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DE L’EFS
ACCORDS ET AVENANTS RELATIFS A LA PANDEMIE SARS COVID-2 de 2020
ACCORDS RELATIFS AUX ELECTIONS
Avenant n°1 à l’accord collectif sur les modalités de vote en vue des elections professionnelles 2022-2026 au sein de l’EFS
Accord modalités de vote EP 2022 signé 25 05 2022
Avenant n°1 à l’accord collectif sur les modalités de vote en vue des elections professionnelles 2022-2026 au sein de l’EFS
Avenant n°1 Accord cycle électoral et carte social signé le 15 10 2021
Avenant n°2 Accord cycle électoral et carte social signé le 15 10 2021
Protocole d’accord préélectoral signé 27092018 (1)
Accord relatif au cycle électoral et à la carte sociale de l’EFS 2018 2022 signé
Avenant n4 accord relatif au droit syndical et à la modernisation du dialogue social
Avenant n1 modalités de vote élections pro 2017 2018
Accord dialogue social ETS regroupés CPDL NAQL
Accord prorogation des mandats
Accord Prorogation_Mise à signature V07122017
Accord modalités vote signé 15062017 (1)
cycle electoral commun au sein de l’EFS janvier 2018
Accord collectif sur la durée des mandats CE ALCA et RAA: signé en 2016
Avenant n°1 au protocole d’accord préélectoral national 2013
Protocole d’accord préélectoral national 2013
Accord pré-électoral national 2009
ACCORD COHESION SOCIALE ET EGALITE DES CHANCES
Avenant n°9 Accord cohésion sociale
Avenant n°8 accord cohésion sociale
Avenant n°7 accord cohésion sociale
Avenant n°6 accord cohésion sociale
Avenant n°5 accord cohésion sociale
AVENANT COHESION SOCIALE SIGNE LE 30 DEC 2016
ACCORD SUR LA COHESION SOCIALE ET L’EGALITE DES CHANCES 2014-2016 signé 20 01 2014
ACCORD SUR LA COHESION SOCIALE ET L’EGALITE DES CHANCES 19 06 2010
ACCORD SUR LES MESURES SOCIALES LIEES AUX DECLINAISONS DU COP
ACCORD ACCOMPAGNEMENT DES REORGANISATIONS AU SEIN DE L’EFS
- Avenant n° 5 Accord accompagnement des réorganisations
- Avenant n°4 Accord accompagnement réorganisation Signé le 31 12 2021
- Avenant n°3 accord modalités accompagnement des réorganisations (1)
- Avenant n2 accord modalités accompagnement des réorganisations FEVRIER 2020
- Avenant n°1 Prolongation accord accompagnement réorganisation signé le 11042019 (1)
- Accord SIGNE accompagnement des réorganisations au sein de l’EFS du 24 octobre 2014
ACCORD RESTAURATION
ACCORD PERCO
- Avenant n°3 PERECO signé 09122021
- PV de transfert collectif épargne salariale signé 06122021
- Avenant n°2 PERCO signé
- Règlement AMUNDI CONVICTIONS ESR
- Règlement AMUNDI HARMONIE ESR
- Règlement AMUNDI LABEL ACTIONS ESR
- Règlement AMUNDI LABEL MONETAIRE ESR (4)
- Règlement AMUNDI LABEL OBLIGATAIRE ESR
- Règlement AMUNDI OPPORTUNITES ESR
- Règlement AMUNDI PROTECT 90 ESR
- Règlement CPR ES CROISSANCE
- Reporting AMUNDI CONVICTIONS ESR – F 212020
- ACCORD PERCO signé 29 06 2010
- Avenant n1 accord PERCO
ACCORD RELATIF AUX PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
- Accord Handicap 2023-2025 15022023 SIGNE
- Avenant n°7 ADSMDS signé le 15092020
- Arrêté Accord TH-EFS
- Accord Handicap 2020 2022 signé 16032020
- Avenant n1 Handicap EFS Signé le 11042019
- Arrêté de l’avenant à l’accord EFS 2019
- Accord HANDICAP 2015-2018 du 30/03/2015
- ACCORD RELATIF AUX PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 2009
ACCORD RELATIF AU DROIT SYNDICAL ET A LA MODERNISATION DU DIALOGUE SOCIAL
- Avenant n°10 ADSMDS signée le 15122022
- Avenant n°9 ADSMDS signé le 31122021
- Avenant n8 accord relatif au droit syndical et modernisation du dialogue social valorisation du parcours
- Avenant n°7 ADSMDS signé le 15092020
- Avenant 6 accord relatif droit syndical et modernisation dialogue social
- Avenant 5 ADSDS signé le 11042019 (1)
- Accord relatif au cycle électoral et à la carte sociale de l’EFS 2018 2022 signé
- Avenant n4 accord relatif au droit syndical et à la modernisation du dialogue social
- Avenant n3 accord relatif au droit syndical et à la modernisation du dialogue social
- Avenant n°2 droit syndical 05 09 2014_pdfslim
- avis 1 accord droit syndical et modernisation dial social
- avenant droit syndical n°1 signé
- accord droit syndical juin 2007
ACCORDS AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
- Avenant n°2 Déplacements professionnels des cadres autonomes – version SIGNEE
- Accord organisation temps travail dialogue socal COVID 19 Signé
- Avenant n1 ouverture droits CET
- Avis n1 valorisation en heures journée de conges
- ACCORD TEMPS DE TRAVAIL: signé le 14 mars 2017
- ACCORD ARTT NATIONAL (ACCORD CADRE) : dénoncé par la Direction en mai 2016
ACCORD PROJET SOCIAL
- Avenant n°6 Accord projet social de l’EFS volet 2
- Avenant n°5 Projet social volet II HSSCT
- Avenant n°4 HSSCT signé
- Avenant n3 projet social HSSCT
- avenant 2 accord projet social volet 1
- Avenant n2 accord HSSCT
- ACCORD PROJET SOCIAL VOLET II : HYGIENE SECURITE SANTE CONDITIONS DE TRAVAIL 22 OCT 2007 / SIGNE SNTS
- ACCORD PROJET SOCIAL GPEC FORMATION VOLET I NON SIGNE SNTS volontaires tournants ou polyvalents
ACCORD PEE
ACCORD NAO
SNTS CFE CGC REVENDICATIONS NAO 2022 V2
Protocole accord NAO 2022 signé 14102022
Procés verbal de désaccord NAO 2021
Projet Protocole accord NAO 2021
SNTS CFE CGC REVENDICATIONS NAO 2021 V3
Copie de Cartographie revendications NAO_Envoi aux OSR V06072020
SNTS CFE CGTC REVENDICATIONS NAO 2020
SNTS CFE CGC REVENDICATIONS NAO 2019 V1
SYNTHESES DES DEMANDES OSR NAO 2018
PV désaccord NAO 2017 VF 01082017 Mise à signature
Protocole accord NAO 2017 VF 17072017 Mise à signature
PV désaccord V10102016 Mise à signature
ACCORD D’INTERESSEMENT
ACCORD COLLECTIF SUR LA PARTICIPATION AUX FRAIS DE TRANSPORT DU PERSONNEL
FRAIS DE SANTE ET PREVOYANCE: en fait des avenants à la CONVENTION COLLECTIVE
- Avenant 9-Prévoyance frais santé 15022023 SIGNE
- Avenant n°13 CC Signé le 25092020
- Avenant n°8 prévoyance et frais de santé signé le 25092020
- Avenant n7 prévoyance et frais de santé FEVRIER 2020
- 3_1_4 Avenant n°4 Régimes complémentaires de Prévoyance et Frais de santé signe
- Avenant accord prévoyance et frais de santé 19112009
- Avenant n°5 CC sur ANI et mutuelle obligatoire 30 06 2009
- accord santé prévoyance 2001